Dem Bruno Millienne


De: Bruno Millienne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Décembre 202313/12/2023
De: Bruno Millienne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Décembre 202313/12/2023
De: Bruno Millienne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
12 Décembre 202312/12/2023
De: Bruno Millienne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
12 Décembre 202312/12/2023
De: Bruno Millienne
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE"
nomination
08 Décembre 202308/12/2023
De: Bruno Millienne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Décembre 202307/12/2023
De: Bruno Millienne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Décembre 202307/12/2023
De: Bruno Millienne (Dem)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
le
5 décembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
nomination
06 Décembre 202306/12/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.